PLU et Cadastre d'Orchamps-Vennes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orchamps-Vennes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orchamps-Vennes (25390) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Orchamps-Vennes
Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Orchamps-Vennes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 09 | 000 B 02 | 000 B 04 |
| 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 D 04 | 000 D 05 |
| 000 E 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
| 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Orchamps-Vennes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 10 Rue Saint Marc | 560 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Armand Lomont | 734 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue Du Couvent | 905 m² / 134 m² | SCI LE MONT |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue De La Cote | 996 m² / 25 m² | |
| Nouvelle construction | Sur Mortary | 699 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Armand Lomont | 987 m² / 230 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noisetiers | 629 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Pascaline - Lo | 642 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Gentianes | 631 m² / 84 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Besancon | 893 m² / 130 m² | SCI DE LA GARE |
Occupation des sols à Orchamps-Vennes
La ville de d'Orchamps-Vennes a une surface de terres artificialisées de 101 ha, 1540 ha de terres agricoles, 835 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Orchamps-Vennes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orchamps-Vennes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Orchamps-Vennes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orchamps-Vennes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orchamps-Vennes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orchamps-Vennes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.