PLU et Cadastre d'Oiselay-et-Grachaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Oiselay-et-Grachaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Oiselay-et-Grachaux (70700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Oiselay-et-Grachaux
Voici la liste des 30 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Oiselay-et-Grachaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 | 000 D 05 |
| 000 E 01 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 G 01 | 000 G 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Oiselay-et-Grachaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 35 Grande Rue | 14532 m² / 0 m² | SCI OISELAY AVENIR |
| Nouvelle construction | 3A Rue De La Tuilerie | 834 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse De La Tuilerie | 753 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Besancon | 6930 m² / 133 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Route Departementale De Be | 439 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 19 Grande Rue | 383 m² / 0 m² | SCI RAVACLEY |
| Nouvelle construction | Impasse De La Tuilerie | 730 m² / 70 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue Des Halles | 1687 m² / 406 m² | DU CHAMP LA ROSE |
| Nouvelle construction | 8 Rue Des Vignes | 2858 m² / 174 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Neuf | 29330 m² / 139 m² |
Occupation des sols à Oiselay-et-Grachaux
La ville de d'Oiselay-et-Grachaux a une surface de terres artificialisées de 48 ha, 1368 ha de terres agricoles, 910 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Oiselay-et-Grachaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Oiselay-et-Grachaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Oiselay-et-Grachaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Oiselay-et-Grachaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Oiselay-et-Grachaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Oiselay-et-Grachaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.