PLU et Cadastre de Notre-Dame-du-Parc
- Normandie /
- Seine-Maritime /
- CC Terroir de Caux /
- Notre-Dame-du-Parc /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Notre-Dame-du-Parc
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-du-Parc (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-du-Parc (76590) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-du-Parc
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-du-Parc qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Cropus 1.1 km
- Cadastre de Le catelier 1.2 km
- Cadastre de Heugleville-sur-scie 1.6 km
- Cadastre de Les cent-acres 2 km
- Cadastre de Val-de-scie 2.2 km
- Cadastre de Gonneville-sur-scie 2.4 km
Permis de construire récents à Notre-Dame-du-Parc
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rte Du Parc | 1790 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Parc | 1546 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Parc | 1007 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Parc | 1001 m² / 92 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rte De La Scie | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Departementale N 76 | 0 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Parc | 2474 m² / 241 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-du-Parc
La ville de de Notre-Dame-du-Parc a 247 ha de terres agricoles, 53 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-du-Parc
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-du-Parc. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-du-Parc (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-du-Parc. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-du-Parc et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-du-Parc est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.