PLU et Cadastre de Navenne

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Bourgogne-Franche-Comté
  4. /
  5. Haute-Saône
  6. /
  7. CA de Vesoul
  8. /
  9. Commune de Navenne
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Navenne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Navenne (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Quincey, à Vesoul ou à Échenoz-la-Méline cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Navenne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Navenne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Navenne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Navenne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Navenne, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Navenne dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Les Feuilles du Cadastre de Navenne

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Navenne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AB 01000 AC 01
000 AD 01000 AE 01000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 YA 01   

Consulter le plan cadastral de Navenne

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Navenne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Navenne
Rue de La Liberté
70000 NAVENNE

navenne@vesoul.fr