PLU et Cadastre de Frotey-lès-Vesoul
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frotey-lès-Vesoul (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frotey-lès-Vesoul (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frotey-lès-Vesoul
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frotey-lès-Vesoul qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 | 000 XA 01 | 000 XB 01 |
| 000 XC 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Frotey-lès-Vesoul
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 TER Rue Sur Les Fontaines | 3607 m² / 358 m² | AMSANEY IMMO |
| Nouvelle construction | 5001 Rue De Baillard | 774 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Av De L Ancienne Mairie | 0 m² / 146 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue De Bayard | 0 m² / 38 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Luxeuil | 5930 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue De Bayard | 938 m² / 0 m² | EVA |
| Nouvelle construction | 10 BI Rue Du Camp De Cheval | 882 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Luxeuil | 5930 m² / 187 m² | |
| Nouvelle construction | La Maladiere | 1179 m² / 221 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Grande Rue | 1002 m² / 412 m² |
Occupation des sols à Frotey-lès-Vesoul
La ville de de Frotey-lès-Vesoul a une surface de terres artificialisées de 156 ha, 389 ha de terres agricoles, 229 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Frotey-lès-Vesoul
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frotey-lès-Vesoul. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frotey-lès-Vesoul (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frotey-lès-Vesoul. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frotey-lès-Vesoul et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frotey-lès-Vesoul est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.