PLU et Cadastre de Mouthe
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs /
- Mouthe /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mouthe
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mouthe (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mouthe (25240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mouthe
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mouthe qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 |
| 000 AV 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Rondefontaine 0.1 km
- Cadastre de Sarrageois 0.1 km
- Cadastre de Les pontets 1.2 km
- Cadastre de Petite-chaux 1.8 km
- Cadastre de Reculfoz 2 km
- Cadastre de Gellin 2.6 km
Permis de construire récents à Mouthe
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue Cart Broumet | 2427 m² / 183 m² | ROK |
| Nouvelle construction | LOTS Lotissement Le Bouverans | 848 m² / 213 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 1 Lotissement Bouverans | 602 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Saint Simon | 1185 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 1 Lotissement Saint Simon | 3315 m² / 2121 m² | NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE |
| Nouvelle construction | LOT 3 Lotissement Saint Simon | 631 m² / 159 m² | |
| Nouvelle construction | 20 Rue De La Varee | 652 m² / 169 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Place De L'eglise | 1262 m² / 42 m² | HOLDING JHP |
| Nouvelle construction | Rue Cart Broumet | 3250 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Source Du Doubs | 1201 m² / 146 m² |
Occupation des sols à Mouthe
La ville de de Mouthe a une surface de terres artificialisées de 83 ha, 469 ha de terres agricoles, 3292 ha de forêts, 40 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Mouthe
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mouthe. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mouthe (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mouthe. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mouthe et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mouthe est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.