PLU et Cadastre de Mousseaux-lès-Bray
- Île-de-France /
- Seine-et-Marne /
- CC de la Bassée - Montois /
- Mousseaux-lès-Bray /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mousseaux-lès-Bray
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mousseaux-lès-Bray (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mousseaux-lès-Bray (77480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mousseaux-lès-Bray
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mousseaux-lès-Bray qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 X 02 |
| 000 Y 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Mousseaux-lès-Bray
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Des Maraichers | 3382 m² / 202 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Maraichers | 679 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Vivier | 418 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Vivier | 409 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Maraichers | 2162 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Les Grands Clos | 814 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue Du Parc | 1278 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Parc Lot 1 | 1464 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Maraichers | 685 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Maraichers | 666 m² / 71 m² |
Occupation des sols à Mousseaux-lès-Bray
La ville de de Mousseaux-lès-Bray a une surface de terres artificialisées de 60 ha, 762 ha de terres agricoles, 43 ha de forêts, 1 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Mousseaux-lès-Bray
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mousseaux-lès-Bray. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mousseaux-lès-Bray (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mousseaux-lès-Bray. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mousseaux-lès-Bray et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mousseaux-lès-Bray est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.