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PLU et Cadastre de Belan-sur-Ource

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Belan-sur-Ource (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Belan-sur-Ource ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Thoires, à Brion-sur-Ource ou à Mosson cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Belan-sur-Ource (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Belan-sur-Ource. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Belan-sur-Ource et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Belan-sur-Ource est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Belan-sur-Ource, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Belan-sur-Ource

Voici la liste des 29 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Belan-sur-Ource qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AB 01000 AC 01
000 B 01000 E 01000 E 02000 F 01000 YA 01
000 YB 01000 YC 01000 YD 01000 YE 01000 YH 01
000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZK 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01000 ZV 01
000 ZW 01000 ZX 01000 ZY 01000 ZZ 01 

Consulter le plan cadastral de Belan-sur-Ource

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Belan-sur-Ource. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Belan-sur-Ource
5 Place d'Armes
21570 BELAN SUR OURCE