PLU et Cadastre de Morteau
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Val de Morteau /
- Morteau /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Morteau
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Morteau (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Morteau (25500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Morteau
Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Morteau qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AF 01 | 000 AG 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AJ 01 |
| 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 |
| 000 AP 01 | 000 AQ 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 |
| 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Montlebon 1.1 km
- Cadastre de Les fins 1.9 km
- Cadastre de Grand'combe-châteleu 2.8 km
- Cadastre de Les combes 2.9 km
- Cadastre de Villers-le-lac 3 km
- Cadastre de Noël-cerneux 4 km
Permis de construire récents à Morteau
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Marechal Leclerc | 1708 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue Antoine De Roche | 2470 m² / 0 m² | SCI LE CHATELAIN |
| Nouvelle construction | Rue Fauche | 728 m² / 300 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue Jean Jaures | 982 m² / 137 m² | SOCRIMMO |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 34 Rue De L'helvetie | 1049 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue Du College | 1497 m² / 1887 m² | SCCV DU COLLEGE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Grande Rue | 509 m² / 114 m² | SASU CAPELLI |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Chemin Des Pierres | 648 m² / 55 m² | LIAD |
| Nouvelle construction | 2 Rue Du Mondey | 953 m² / 342 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Grande Rue | 619 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Morteau
La ville de de Morteau a une surface de terres artificialisées de 199 ha, 850 ha de terres agricoles, 377 ha de forêts.
Géomètres des alentours
Liste des géomètres à Morteau :
-
BETTINELLI14 Rue DES MOULINOTS 25500 MORTEAU
Consulter le plan cadastral de Morteau
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Morteau. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Morteau (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morteau. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Morteau et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Morteau est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.