PLU et Cadastre de Noël-Cerneux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Noël-Cerneux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Noël-Cerneux (25500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Noël-Cerneux
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Noël-Cerneux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 |
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Permis de construire récents à Noël-Cerneux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement Le Drosera L | 886 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Rue Ignace Tournier | 5183 m² / 0 m² | COMMUNE DE NOEL CERNEUX |
| Nouvelle construction | 1 Rte De Saint-claude | 3362 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Belles Seignes | 846 m² / 168 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De L Abbe Saunier | 2554 m² / 200 m² | INTOO MARCHAND DE BIENS |
| Nouvelle construction | Lot Le Drosera Lot N 9 | 0 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | LOT1 Lot La Drosera | 1000 m² / 248 m² | |
| Nouvelle construction | LOT2 Lotissement Le Drosera | 937 m² / 190 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement La Drosera | 850 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 873 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Noël-Cerneux
La ville de de Noël-Cerneux a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 439 ha de terres agricoles, 135 ha de forêts, 38 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Noël-Cerneux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Noël-Cerneux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Noël-Cerneux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Noël-Cerneux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Noël-Cerneux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Noël-Cerneux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.