PLU et Cadastre de Montréal-la-Cluse

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. Haut-Bugey Agglomération
  6. /
  7. Montréal-la-Cluse
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Montréal-la-Cluse

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montréal-la-Cluse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montréal-la-Cluse (01460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Montréal-la-Cluse

Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montréal-la-Cluse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AA 01
000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Montréal-la-Cluse

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 2 Impasse Des Lysandras 2848 m² / 1703 m² MONTREAL NARIX 9
Nouvelle construction 0002 Avenue Jacques Cartier 1327 m² / 147 m²
Nouvelle construction 7 Rue Noel Perrotot 3133 m² / 112 m²
Nouvelle construction 4760 m² / 3024 m² WE PROM !
Nouvelle construction 14 Rue Des Tilleuls 8275 m² / 568 m² VILLAGES PAR MONSENIOR
Nouvelle construction Rue Du Maquis 484 m² / 164 m²
Nouvelle construction Rue Du Maquis 817 m² / 213 m²
Nouvelle construction Rue Du Jura 1545 m² / 349 m²
Nouvelle construction 4 Rue Des Noisetiers 1489 m² / 208 m²
Nouvelle construction 15 Rue Du Clair Midi 4719 m² / 1262 m² KHOR IMMO SAS

Occupation des sols à Montréal-la-Cluse

La ville de de Montréal-la-Cluse a une surface de terres artificialisées de 168 ha, 211 ha de terres agricoles, 868 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Montréal-la-Cluse

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montréal-la-Cluse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Montréal-la-Cluse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montréal-la-Cluse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montréal-la-Cluse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montréal-la-Cluse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Montréal-la-Cluse, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Montréal-la-Cluse dépendant du SCoT Pays du Haut-Bugey.

Mairie de Montréal-la-Cluse
1 Plage Jean Coupat
01460 MONTREAL LA CLUSE

mairie@montreal-lacluse.fr