PLU et Cadastre de Montmerle-sur-Saône
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montmerle-sur-Saône (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montmerle-sur-Saône (01090) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Montmerle-sur-Saône
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montmerle-sur-Saône qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
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Permis de construire récents à Montmerle-sur-Saône
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 273 Chemin Du Peleu | 569 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | 207 Avenue De Griffailles | 4801 m² / 495 m² | THEMIS AMENAGEUR |
| Nouvelle construction | Rue De St Trivier | 657 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Peleux | 1040 m² / 143 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 75 Rue De Lyon | 871 m² / 58 m² | |
| Nouvelle construction | 741 Rue De Chatillon - Lot A | 550 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | 1356 Rue De Macon | 718 m² / 222 m² | |
| Nouvelle construction | LOT N Lotissement Le Clos Perrie | 370 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | 273 Chemin Du Peleux | 510 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue De La Croix-pierron | 336 m² / 124 m² |
Occupation des sols à Montmerle-sur-Saône
La ville de de Montmerle-sur-Saône a une surface de terres artificialisées de 202 ha, 92 ha de terres agricoles, 53 ha de forêts, 59 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Montmerle-sur-Saône
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montmerle-sur-Saône. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Montmerle-sur-Saône (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montmerle-sur-Saône. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montmerle-sur-Saône et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montmerle-sur-Saône est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.