PLU et Cadastre de Montgiscard

  1. Occitanie
  2. /
  3. Haute-Garonne
  4. /
  5. Sicoval
  6. /
  7. Montgiscard
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Montgiscard

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montgiscard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montgiscard (31450) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Montgiscard

Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montgiscard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 C 01000 D 01000 E 01000 F 01
000 G 01000 H 01000 I 01000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Montgiscard

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Ch De Pinatel 1492 m² / 151 m² JESCARS
Transformation sans extension ni diminution de surface Route Departementale 24 1031 m² / 88 m²
Nouvelle construction Imp Des Pyrenees 561 m² / 98 m²
Nouvelle construction Lot ""le Clos De Sa 343 m² / 97 m²
Nouvelle construction 1 Rue Du Pastel 4233 m² / 1394 m² SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
Transformation sans extension ni diminution de surface 13 Rue Cantalause 900 m² / 44 m²
Nouvelle construction 1 Ch Des Galeriens 635 m² / 101 m²
Nouvelle construction 6 Ch Des Cordeliers 1633 m² / 97 m²
Nouvelle construction 6 Ch De Lamasquiere 1428 m² / 122 m²
Nouvelle construction 1 Rue Du Pastel 4233 m² / 1394 m² SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL

Occupation des sols à Montgiscard

La ville de de Montgiscard a une surface de terres artificialisées de 113 ha, 1194 ha de terres agricoles, 10 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Montgiscard

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montgiscard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Montgiscard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montgiscard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montgiscard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montgiscard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Montgiscard, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Montgiscard dépendant du SCoT de l'Agglomération Toulousaine.

Mairie de Montgiscard
17 Grand'rue, BP 29
31450 MONTGISCARD

courrier@montgiscard.com