PLU et Cadastre de Mont-Saint-Aignan
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mont-Saint-Aignan (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mont-Saint-Aignan (76130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mont-Saint-Aignan
Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mont-Saint-Aignan qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 |
| 000 AV 01 | 000 AW 01 | 000 AX 01 | 000 AY 01 | 000 AZ 01 |
| 000 BC 01 | 000 BD 01 | 000 BE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Mont-Saint-Aignan
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Rue Des Deux Bois | 525 m² / 0 m² | SCI DES 2 BOIS |
| Nouvelle construction | 1 Rue Louise De Bettignies | 1462 m² / 1432 m² | SCI MSAB |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Deux Bois | 1945 m² / 2777 m² | SNC STUDYZ ROUEN SAINT AIGNAN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue Des Guerets | 101 m² / 36 m² | |
| Nouvelle construction | 18 Rue Jacques Boutrolle D'es | 4491 m² / 6491 m² | NEXITY IR PROGRAMMES NORMANDIE |
| Nouvelle construction | 9 B Rue Des Deux Bois | 548 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | 10 C Rue Du Bel Event | 1000 m² / 194 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Paix | 1395 m² / 19 m² | KERFIMO |
| Nouvelle construction | 90 Route De Maromme | 453 m² / 126 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Parc De La Saane | 9570 m² / 0 m² | SCI MONTAGE REALISATION IMMOBILIERE |
Occupation des sols à Mont-Saint-Aignan
La ville de de Mont-Saint-Aignan a une surface de terres artificialisées de 647 ha, 38 ha de terres agricoles, 108 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mont-Saint-Aignan
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mont-Saint-Aignan. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mont-Saint-Aignan (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mont-Saint-Aignan. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mont-Saint-Aignan et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mont-Saint-Aignan est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.