PLU et Cadastre de Moissac-Vallée-Française
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moissac-Vallée-Française (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moissac-Vallée-Française (48110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moissac-Vallée-Française
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moissac-Vallée-Française qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 | 000 E 04 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Moissac-Vallée-Française
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rd 983 | 1704 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | 1607 m² / 148 m² | ||
| Nouvelle construction | Rd 983 | 1704 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | 3355 m² / 100 m² | ||
| Nouvelle construction | 6203 m² / 157 m² | ||
| Nouvelle construction | St Roman De Tousque | 0 m² / 79 m² | |
| Nouvelle construction | 5200 m² / 128 m² | ||
| Nouvelle construction | Lot 3 Lotissement Mas Del | 1363 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | 1 m² / 141 m² | ||
| Nouvelle construction | 4726 m² / 170 m² |
Occupation des sols à Moissac-Vallée-Française
La ville de de Moissac-Vallée-Française a 160 ha de terres agricoles, 2539 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Moissac-Vallée-Française
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moissac-Vallée-Française. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moissac-Vallée-Française (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moissac-Vallée-Française. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moissac-Vallée-Française et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moissac-Vallée-Française est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.