PLU et Cadastre de Mogneneins
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mogneneins (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mogneneins (01140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mogneneins
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mogneneins qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Mogneneins
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 52 Rue Des Marmatieres | 519 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Paqui | 1795 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Champ Crepin | 8339 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue De La Principaute Des | 531 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine Penet | 15168 m² / 83 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Route Du Jorfond | 4155 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Chemin Du Caton | 435 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue De Tierce | 2000 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 816 m² / 97 m² | ||
| Nouvelle construction | Champ Du Cerisier | 1557 m² / 86 m² |
Occupation des sols à Mogneneins
La ville de de Mogneneins a une surface de terres artificialisées de 70 ha, 706 ha de terres agricoles, 54 ha de forêts, 21 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Mogneneins
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mogneneins. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mogneneins (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mogneneins. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mogneneins et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mogneneins est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.