PLU et Cadastre de Mignovillard
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mignovillard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mignovillard (39250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mignovillard
Voici la liste des 35 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mignovillard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 F 01 | 000 YA 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZT 01 |
| 000 ZV 01 | 000 ZW 01 | 000 ZX 01 | 000 ZY 01 | 000 ZZ 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Mignovillard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Xavier Joliclerc | 20870 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue Du Centenaire | 398 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue De Frasne | 1509 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 16 BI Rue De Mouthe | 1432 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Du Calvaire | 3703 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Des Droseras | 698 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | La Baume | 913 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Calvaire | 952 m² / 138 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue Xavier Joliclerc | 3238 m² / 122 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Au Village Communailles | 1171 m² / 119 m² |
Occupation des sols à Mignovillard
La ville de de Mignovillard a une surface de terres artificialisées de 46 ha, 2434 ha de terres agricoles, 2858 ha de forêts, 64 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Mignovillard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mignovillard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mignovillard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mignovillard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mignovillard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mignovillard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.