PLU et Cadastre de Merrey-sur-Arce
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Merrey-sur-Arce (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Merrey-sur-Arce (10110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Merrey-sur-Arce
Voici la liste des 27 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Merrey-sur-Arce qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 C 01 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 |
| 000 D 05 | 000 D 06 | 000 D 07 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 E 03 | 000 E 04 | 000 F 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Merrey-sur-Arce
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Ruelle Jean Bollant | 0 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Chemin De Nuisement | 0 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | Ruelle De L'arce | 0 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L'eglise | 0 m² / 77 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Nuisement | 0 m² / 172 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Du Moulin | 0 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Tilleul | 0 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Fontenelle | 0 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Eglise | 1822 m² / 56 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Aux Paques | 800 m² / 93 m² |
Occupation des sols à Merrey-sur-Arce
La ville de de Merrey-sur-Arce a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 658 ha de terres agricoles, 165 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Merrey-sur-Arce
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Merrey-sur-Arce. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Merrey-sur-Arce (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Merrey-sur-Arce. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Merrey-sur-Arce et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Merrey-sur-Arce est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
