PLU et Cadastre de Mercey-le-Grand
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Val Marnaysien /
- Mercey-le-Grand /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mercey-le-Grand
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mercey-le-Grand (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mercey-le-Grand (25410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mercey-le-Grand
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mercey-le-Grand qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 A 05 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 B 06 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Romain 0.9 km
- Cadastre de étrabonne 1.2 km
- Cadastre de Louvatange 1.7 km
- Cadastre de Le moutherot 1.8 km
- Cadastre de Lantenne-vertière 2.2 km
- Cadastre de Berthelange 2.3 km
Permis de construire récents à Mercey-le-Grand
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue De L'eglise | 329 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Grandes Vernes | 1583 m² / 212 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Des Grandes Vernes | 1079 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Chem Du Charmay | 636 m² / 289 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Ue Du Puits | 601 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Puits | 634 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Charmay | 1356 m² / 156 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue De L'eglise | 737 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 8C Rue De Romain | 1118 m² / 139 m² | SCI BZ |
| Nouvelle construction | 3 Rue De La Cotay | 8498 m² / 179 m² | SCI CHAPELAIN COTTIER |
Occupation des sols à Mercey-le-Grand
La ville de de Mercey-le-Grand a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 431 ha de terres agricoles, 198 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mercey-le-Grand
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mercey-le-Grand. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mercey-le-Grand (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mercey-le-Grand. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mercey-le-Grand et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mercey-le-Grand est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
