PLU et Cadastre des Cluses
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Cluses (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Cluses (66480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre des Cluses
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Cluses qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Les Cluses
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Cortal D'en Calcine | 0 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 97 m² | ||
| Nouvelle construction | 6 Voie Domitienne | 1957 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Imp Gala Placidia | 2415 m² / 103 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Avenue De Virginie Lieu-d | 1311 m² / 168 m² | |
| Nouvelle construction | La Cluse Basse | 1001 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | La Cluse Basse | 1048 m² / 194 m² | SCI LAVIGNE |
| Nouvelle construction | Lotissement ""clausurae"" | 1002 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""clausurae"" | 1000 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Clausurae Lot N 7 | 1017 m² / 118 m² |
Occupation des sols à Les Cluses
La ville de des Cluses a une surface de terres artificialisées de 1 ha, 80 ha de terres agricoles, 803 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral des Cluses
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Cluses. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre des Cluses (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Cluses. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Cluses et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Cluses est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.