PLU et Cadastre du Vernois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC Bresse Haute Seille
  6. /
  7. Le Vernois
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Le Vernois

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Vernois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Vernois (39210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre du Vernois

Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Vernois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Le Vernois

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 0 m² / 132 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 163 Rue Du Bois Vernois 204 m² / 105 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 111 Rue Des Creux 566 m² / 13 m²
Nouvelle construction Route De Lons 2006 m² / 158 m²
Nouvelle construction Rue Des Vignes 0 m² / 219 m²
Nouvelle construction Rue Du Bois Vernois 0 m² / 124 m²
Nouvelle construction Route De Voiteur 2204 m² / 120 m²
Nouvelle construction Rue Des Creux 1000 m² / 100 m²
Nouvelle construction 426 Rte De Voiteur 1061 m² / 122 m²
Nouvelle construction 83 Rue Des Tours Du Meix 817 m² / 100 m²

Occupation des sols à Le Vernois

La ville de du Vernois a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 83 ha de terres agricoles, 0 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral du Vernois

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Vernois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre du Vernois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Vernois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Vernois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Vernois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU du Vernois, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune du Vernois dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Mairie du Vernois
Place de la Mairie
39210 LE VERNOIS

mairie-levernois.jura@wanadoo.fr