PLU et Cadastre du Fresne-Camilly
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Fresne-Camilly (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Fresne-Camilly (14480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Fresne-Camilly
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Fresne-Camilly qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Le Fresne-Camilly
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Residence Des Fresnes | 630 m² / 23 m² | |
| Nouvelle construction | 2 BIS Rue Du Champ Caline | 590 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Du Bout Renard | 247 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Imp Du Londel | 340 m² / 93 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Du Bout Renard | 1685 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Du Bout Renard | 6789 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Champs Caline | 590 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue De L'eglise | 0 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Vieux Chateau | 800 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Le Clos De L Avenue | 750 m² / 120 m² |
Occupation des sols à Le Fresne-Camilly
La ville de du Fresne-Camilly a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 651 ha de terres agricoles, 1 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Fresne-Camilly
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Fresne-Camilly. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Fresne-Camilly (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Fresne-Camilly. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Fresne-Camilly et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Fresne-Camilly est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.