PLU et Cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Rougemont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Lachapelle-sous-Rougemont (90360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Lachapelle-sous-Rougemont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Lachapelle-sous-Rougemont
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 73 Rue Du General De Gaulle | 3557 m² / 131 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 29 Rue Du General De Gaulle | 5002 m² / 0 m² | COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Rue Du General De Gaulle | 0 m² / 129 m² | ELIF |
| Nouvelle construction | Rue Tacquard | 1074 m² / 266 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du General De Ga | 935 m² / 353 m² | SCCV ALLIMMO |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2C Rue Des Vosges | 285 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 37 Rue Du General De Gaulle | 390 m² / 62 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du General Jeantet 903 | 11204 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Gal Jeantet | 6500 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Ld | 10500 m² / 76 m² |
Occupation des sols à Lachapelle-sous-Rougemont
La ville de de Lachapelle-sous-Rougemont a une surface de terres artificialisées de 38 ha, 331 ha de terres agricoles, 125 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Lachapelle-sous-Rougemont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Lachapelle-sous-Rougemont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Lachapelle-sous-Rougemont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Lachapelle-sous-Rougemont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.