PLU et Cadastre de la Vineuse sur Fregande
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Vineuse sur Fregande (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Vineuse sur Fregande (71250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à La Vineuse sur Fregande
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rte De Tilhomme | 4048 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 61 Chemin Du Mont | 3510 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Des Cours D'auxois | 291 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 77 Route De Cluny | 16113 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Impasse Du Bois Taillis | 9345 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Chemin Du Four A Pain | 734 m² / 50 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Chateau | 1093 m² / 79 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 130 Impasse Vers Les Bois | 189 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lot A | 2500 m² / 137 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Nogle | 848 m² / 83 m² |
Occupation des sols à La Vineuse sur Fregande
La ville de de la Vineuse sur Fregande a 1090 ha de terres agricoles, 494 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Vineuse sur Fregande
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Vineuse sur Fregande. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Vineuse sur Fregande (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Vineuse sur Fregande. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Vineuse sur Fregande et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Vineuse sur Fregande est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.