PLU et Cadastre de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize (70240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 1242 m² / 136 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 1 Rue Du Moulin 14090 m² / 142 m²
Nouvelle construction Rue Du Bois Banal 1319 m² / 129 m²
Nouvelle construction Rue Du Bois Banal 1129 m² / 102 m²
Nouvelle construction Rue Du Meix Martin 50000 m² / 124 m²
Nouvelle construction Hameau De Bellenoye 1242 m² / 136 m²
Nouvelle construction Rue Du Bois Banal 1265 m² / 231 m²
Nouvelle construction 9 Rue Du Bois Banal 1266 m² / 76 m²
Nouvelle construction 2 Rue De Saulx 2523 m² / 219 m²

Occupation des sols à La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

La ville de de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize a 654 ha de terres agricoles, 278 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de la Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize
1 Place du Château
70240 LA VILLENEUVE BELLENOYE ET LA MAIZE

lavilleneuve.mairie@wanadoo.fr