PLU et Cadastre de la Petite-Fosse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Petite-Fosse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Petite-Fosse (88490) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Petite-Fosse
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Petite-Fosse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 04 | 000 A 05 | 000 B 02 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 | 000 D 01 |
| 000 D 04 | 000 E 03 | 000 E 04 | 000 E 06 | 000 E 07 |
| 000 E 08 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à La Petite-Fosse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Le Village | 1837 m² / 177 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 BI Le Village | 127 m² / 40 m² |
Occupation des sols à La Petite-Fosse
La ville de de la Petite-Fosse a 32 ha de terres agricoles, 472 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Petite-Fosse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Petite-Fosse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Petite-Fosse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Petite-Fosse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Petite-Fosse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Petite-Fosse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.