PLU et Cadastre de Ban-de-Sapt
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ban-de-Sapt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ban-de-Sapt (88210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ban-de-Sapt
Voici la liste des 27 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ban-de-Sapt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 |
| 000 B 08 | 000 B 09 | 000 B 10 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 | 000 C 07 |
| 000 C 08 | 000 C 09 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saint-jean-d'ormont 1.4 km
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Permis de construire récents à Ban-de-Sapt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Saint Jean D'ormont | 796 m² / 48 m² | BRM |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemin De La Vercoste | 837 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Route De Senones | 4883 m² / 12 m² | |
| Nouvelle construction | L Hyrse | 3324 m² / 245 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Gemainfaing | 2328 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Route Departementale N_32 | 694 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | 3TER Chem De La Prelle | 3328 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | 19 Laitre | 2650 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | C.r. N 51 | 2683 m² / 310 m² |
Occupation des sols à Ban-de-Sapt
La ville de de Ban-de-Sapt a 603 ha de terres agricoles, 1653 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Ban-de-Sapt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ban-de-Sapt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ban-de-Sapt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ban-de-Sapt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ban-de-Sapt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ban-de-Sapt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.