PLU et Cadastre de la Chailleuse
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- Terre d'Émeraude Communauté /
- La Chailleuse /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre La Chailleuse
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chailleuse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chailleuse (39270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Courbette 1.9 km
- Cadastre de Reithouse 2.2 km
- Cadastre de Alièze 2.2 km
- Cadastre de Bornay 2.3 km
- Cadastre de Rotalier 2.5 km
- Cadastre de Val-sonnette 2.6 km
Permis de construire récents à La Chailleuse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Village St Laurent | 3130 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Jonquilles | 1581 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Sur Les Rochets | 2054 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vuarde | 1197 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Ripettes | 900 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Bourg | 1952 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Rochets | 1249 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Place De La Mairie | 165 m² / 0 m² | COMMUNE DE LA CHAILLEUSE |
| Nouvelle construction | Rue Des Rochets | 995 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue De La Vuarde | 833 m² / 83 m² |
Occupation des sols à La Chailleuse
La ville de de la Chailleuse a une surface de terres artificialisées de 44 ha, 1338 ha de terres agricoles, 1109 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Chailleuse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chailleuse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chailleuse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chailleuse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chailleuse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chailleuse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.