PLU et Cadastre de la Bastide-de-Bousignac
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Bastide-de-Bousignac (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Bastide-de-Bousignac (09500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Bastide-de-Bousignac
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Bastide-de-Bousignac qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à La Bastide-de-Bousignac
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Route De Cayra | 275 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0006 Cours Des Remparts | 101 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Grand Rue | 24 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Village | 3787 m² / 0 m² | SCI DALI |
| Nouvelle construction | Rue Du Mandre | 2000 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Cayra | 641 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Del Riou De La Grange | 1001 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Jardins | 1149 m² / 237 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | La Fangasse | 3000 m² / 58 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rte Cayra | 5500 m² / 286 m² |
Occupation des sols à La Bastide-de-Bousignac
La ville de de la Bastide-de-Bousignac a 958 ha de terres agricoles, 303 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Bastide-de-Bousignac
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Bastide-de-Bousignac. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Bastide-de-Bousignac (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Bastide-de-Bousignac. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Bastide-de-Bousignac et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Bastide-de-Bousignac est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.