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Cadastre, PLU et plan cadastral d'Hauterive-la-Fresse

Bourgogne-Franche-Comté
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Doubs
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Commune d'Hauterive-la-Fresse
» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Hauterive-la-Fresse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Hauterive-la-Fresse ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier ?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :

Le cadastre d'Hauterive-la-Fresse

Le cadastre ou plan cadastral de la commune d'Hauterive-la-Fresse est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Hauterive-la-Fresse.
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Hauterive-la-Fresse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Hauterive-la-Fresse, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Hauterive-la-Fresse dépendant du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

Les Feuilles du Cadastre d'Hauterive-la-Fresse

Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Hauterive-la-Fresse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01 

Le plan cadastral d'Hauterive-la-Fresse

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Hauterive-la-Fresse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Hauterive-la-Fresse
18 Mont d'Hauterive
25650 HAUTERIVE LA FRESSE