PLU et Cadastre de Fresne-Saint-Mamès

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC des Monts de Gy
  6. /
  7. Fresne-Saint-Mamès
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Fresne-Saint-Mamès

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fresne-Saint-Mamès (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fresne-Saint-Mamès (70130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Fresne-Saint-Mamès

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fresne-Saint-Mamès qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AD 01000 AI 01000 AL 01000 AM 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Fresne-Saint-Mamès

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 2 Chem Des Vergers 1000 m² / 93 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Grande Rue 2879 m² / 99 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 10 Grand Rue 1795 m² / 48 m²
Nouvelle construction 40 Av Des Peupliers 13396 m² / 86 m²
Nouvelle construction Chemin De La Poste 1444 m² / 107 m²
Nouvelle construction 24 Rue De La Citadelle 1175 m² / 126 m²
Nouvelle construction Impasse Du Chateau 402 m² / 140 m²
Nouvelle construction 5 Rue Des Pommiers 1669 m² / 149 m² HABITAT 70
Transformation sans extension ni diminution de surface 17 Grande Rue 0 m² / 0 m² SCI OWO
Nouvelle construction Rue Des Peupliers 11760 m² / 127 m²

Occupation des sols à Fresne-Saint-Mamès

La ville de de Fresne-Saint-Mamès a une surface de terres artificialisées de 61 ha, 877 ha de terres agricoles, 60 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Fresne-Saint-Mamès

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fresne-Saint-Mamès. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Fresne-Saint-Mamès (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fresne-Saint-Mamès. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fresne-Saint-Mamès et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fresne-Saint-Mamès est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Fresne-Saint-Mamès, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Fresne-Saint-Mamès
2 PLACE SCHUFFENECKER
70130 Fresne-Saint-Mamès

mairiefresnestmames@orange.fr