PLU et Cadastre de Courlans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courlans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courlans (39570) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Courlans

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courlans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AA 01
000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 B 01000 B 02000 C 01000 ZA 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Courlans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 231 Rue Du 19 Mars 1962 529 m² / 80 m²
Nouvelle construction Rue Du Montarlier 39100 m² / 250 m² LA JUMENT VERTE
Nouvelle construction Route De Bletterans 2193 m² / 125 m²
Nouvelle construction 121 Rue Robert Morlans 1116 m² / 132 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 944 Av De Chalon 17156 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Emmanuel Vauchez 0 m² / 145 m²
Nouvelle construction Allee Des Erables 1112 m² / 112 m²
Nouvelle construction Allee Des Erables 627 m² / 107 m²
Nouvelle construction 200 Rue Robert Morland 1231 m² / 121 m²
Nouvelle construction Rue Robert Morland 781 m² / 147 m²

Occupation des sols à Courlans

La ville de de Courlans a une surface de terres artificialisées de 72 ha, 478 ha de terres agricoles, 62 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Courlans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courlans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Courlans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courlans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courlans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courlans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Courlans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Courlans dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Mairie de Courlans
330 Rue Robert-Morland
39570 COURLANS

mairiedecourlans@wanadoo.fr