PLU et Cadastre de Frangy-en-Bresse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frangy-en-Bresse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frangy-en-Bresse (71330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frangy-en-Bresse
Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frangy-en-Bresse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AC 01 | 000 AE 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AO 01 |
| 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 | 000 AV 01 |
| 000 AW 01 | 000 AX 01 | 000 AY 01 | 000 AZ 01 | 000 BC 01 |
| 000 BD 01 | 000 BE 01 | 000 BH 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Frangy-en-Bresse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 81 Rte Du Servin | 2008 m² / 105 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 970 Rte De Charnay | 1051 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Charnay | 1163 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Vachetantot | 2927 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Charnay | 1211 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Vachetantot | 1035 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 3099 Rte De Charnay | 3556 m² / 196 m² | |
| Nouvelle construction | 2163 m² / 147 m² | ||
| Nouvelle construction | 355 Rte De Charnay | 1524 m² / 44 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Terrain Du Chateau | 1217 m² / 110 m² |
Occupation des sols à Frangy-en-Bresse
La ville de de Frangy-en-Bresse a une surface de terres artificialisées de 27 ha, 2244 ha de terres agricoles, 105 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Frangy-en-Bresse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frangy-en-Bresse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frangy-en-Bresse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frangy-en-Bresse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frangy-en-Bresse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frangy-en-Bresse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.