PLU et Cadastre de Frangy-en-Bresse

Demande de cadastre et plu en ligne
Cadastre Frangy-en-Bresse

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frangy-en-Bresse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frangy-en-Bresse (71330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Frangy-en-Bresse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frangy-en-Bresse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frangy-en-Bresse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frangy-en-Bresse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Frangy-en-Bresse, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Frangy-en-Bresse dépendant du SCoT de la Bresse bourguignonne.

Les Feuilles du Cadastre de Frangy-en-Bresse

Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frangy-en-Bresse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AC 01	000 AE 01	000 AI 01	000 AK 01	000 AO 01
000 AP 01	000 AR 01	000 AS 01	000 AT 01	000 AV 01
000 AW 01	000 AX 01	000 AY 01	000 AZ 01	000 BC 01
000 BD 01	000 BE 01	000 BH 01	000 ZA 01	000 ZB 01
000 ZC 01	000 ZD 01	000 ZE 01	000 ZH 01	000 ZI 01

Consulter le plan cadastral de Frangy-en-Bresse

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frangy-en-Bresse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.