PLU et Cadastre de Francheval
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Francheval (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Francheval (08140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Francheval
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Francheval qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AK 01 | 000 B 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Francheval
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Village | 3248 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Ruelle Du Moulin Blanc | 389 m² / 44 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 18 Mai 1944 | 1472 m² / 124 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue De L Hopital | 721 m² / 200 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 18 Mai 1944 | 1406 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 18 Mai 1944 | 900 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Potier | 1140 m² / 102 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue D'escalbert | 3313 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 1350 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 18 Mai 1944 | 1462 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Francheval
La ville de de Francheval a une surface de terres artificialisées de 31 ha, 562 ha de terres agricoles, 1372 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Francheval
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Francheval. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Francheval (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Francheval. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Francheval et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Francheval est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.