PLU et Cadastre de Framont
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Framont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Framont (70600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Framont
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Framont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 365 A 01 | 365 AB 01 |
| 365 AC 01 | 365 D 01 | 365 D 02 | 365 ZE 01 | 365 ZH 01 |
| 365 ZI 01 | 365 ZK 01 |
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Permis de construire récents à Framont
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rte D Ecuelle | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rte D Ecuelle | 45130 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Cure | 0 m² / 67 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue Du Puits | 550 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Communale Des Bruyere | 2247 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Rue De Champlitte | 1608 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cure | 1791 m² / 233 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Route Aux Loups | 2800 m² / 163 m² |
Occupation des sols à Framont
La ville de de Framont a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 740 ha de terres agricoles, 402 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Framont
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Framont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Framont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Framont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Framont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Framont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.