PLU et Cadastre de Framecourt
- Hauts-de-France /
- Pas-de-Calais /
- CC du Ternois /
- Framecourt /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Framecourt
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Framecourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Framecourt (62130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Framecourt
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Framecourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Hautecloque 0.7 km
- Cadastre de écoivres 0.9 km
- Cadastre de Herlincourt 1.1 km
- Cadastre de Nuncq-hautecôte 1.8 km
- Cadastre de Herlin-le-sec 2.1 km
- Cadastre de Sibiville 2.2 km
Permis de construire récents à Framecourt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2TER Rue De St Pol | 1030 m² / 0 m² | SCI LES PRAIRIALES |
Occupation des sols à Framecourt
La ville de de Framecourt a une surface de terres artificialisées de 21 ha, 206 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Framecourt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Framecourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Framecourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Framecourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Framecourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Framecourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.