PLU et Cadastre de Fraisans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fraisans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fraisans (39700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fraisans
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fraisans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 |
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Permis de construire récents à Fraisans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lot 473 | 0 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Lilas | 642 m² / 250 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue Des Camelias | 0 m² / 50 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Noyer Blanc 2 | 475 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Noyer Blanc | 495 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Lot 471 | 551 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Noyer Blanc 2 | 549 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | Noyer Blanc Lot 45 | 555 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Noyer Blanc Lot 42 | 433 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Noyer Blanc | 502 m² / 92 m² |
Occupation des sols à Fraisans
La ville de de Fraisans a une surface de terres artificialisées de 59 ha, 160 ha de terres agricoles, 1401 ha de forêts, 24 ha de zones humides, 32 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Fraisans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fraisans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fraisans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fraisans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fraisans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fraisans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.