PLU et Cadastre de Foussemagne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foussemagne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foussemagne (90150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Foussemagne
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foussemagne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Foussemagne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 25 Rue D'alsace | 342 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 844 m² / 118 m² | ||
| Nouvelle construction | 16 Faubourg Saint Antoine | 13932 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Faubourg Saint Antoine | 13932 m² / 111 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 28 Rue D'alsace | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De L'ancienne Douane | 2843 m² / 287 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue Des Vosges | 1070 m² / 181 m² | |
| Nouvelle construction | Rue D'alsace | 5660 m² / 214 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Faubourg Des Vosges | 2471 m² / 141 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De L'ancienne Douane E | 1941 m² / 28 m² |
Occupation des sols à Foussemagne
La ville de de Foussemagne a une surface de terres artificialisées de 77 ha, 308 ha de terres agricoles, 120 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Foussemagne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foussemagne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Foussemagne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foussemagne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foussemagne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foussemagne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.