PLU et Cadastre de Chavannes-sur-l'Étang
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chavannes-sur-l'Étang (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chavannes-sur-l'Étang (68210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chavannes-sur-l'Étang
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chavannes-sur-l'Étang qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 14 01 | 000 15 01 | 000 16 01 | 000 2 01 | 000 3 01 |
| 000 4 01 | 000 5 01 | 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 |
| 000 9 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Chavannes-sur-l'Étang
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Quatre Vents | 2645 m² / 153 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Jura | 3000 m² / 256 m² | DES DEUX REGIONS |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue Des Bouleaux | 3072 m² / 63 m² | EMOE |
| Nouvelle construction | Chemin Des 4 Vents | 2468 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Bellefontaine | 1862 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Bellefontaine | 1862 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des 4 Verts | 1600 m² / 208 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Bouleaux | 1799 m² / 439 m² | EMOE |
| Nouvelle construction | Rue Des Bouleaux | 1195 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | 21B Rue De Bellefontaine | 495 m² / 78 m² |
Occupation des sols à Chavannes-sur-l'Étang
La ville de de Chavannes-sur-l'Étang a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 370 ha de terres agricoles, 207 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chavannes-sur-l'Étang
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chavannes-sur-l'Étang. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chavannes-sur-l'Étang (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chavannes-sur-l'Étang. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chavannes-sur-l'Étang et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chavannes-sur-l'Étang est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.