PLU et Cadastre de Foucherans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CA du Grand Dole /
- Foucherans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Foucherans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foucherans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foucherans (39100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Foucherans
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foucherans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 |
| 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Choisey 1.3 km
- Cadastre de Parcey 1.4 km
- Cadastre de Crissey 1.6 km
- Cadastre de Champvans 1.8 km
- Cadastre de Dole 1.8 km
- Cadastre de Damparis 2 km
Permis de construire récents à Foucherans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 23 Rue Jolie | 621 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Paix | 3857 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Allee Des Moineaux | 577 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue Des Mesanges | 508 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue De Monnieres | 2274 m² / 204 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue De St Ylie | 323 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Allee Des Moineaux | 676 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Cerisiers | 1629 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Allee Des Moineaux | 623 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | 50 Rue De Damparis | 354 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Foucherans
La ville de de Foucherans a une surface de terres artificialisées de 123 ha, 388 ha de terres agricoles, 263 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Foucherans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foucherans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Foucherans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foucherans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foucherans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foucherans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
