PLU et Cadastre de Fosses
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fosses (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fosses (95470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fosses
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fosses qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Fosses
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 12 Rue Pierre Brossolette | 389 m² / 210 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 148 Avenue Henri Barbusse | 408 m² / 33 m² | |
| Nouvelle construction | 25 Rue Du Muguet | 273 m² / 260 m² | IMMO FRANCE |
| Nouvelle construction | 18 Rue Du Muguet | 0 m² / 223 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6-8 Rue Roger Salengro | 177 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 200 Avenue Henri Barbusse | 286 m² / 375 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue De Chantilly | 277 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue De Chantilly | 277 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 125 Avenue Camille Laverdure | 525 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | 125 B Avenue Camille Laverdure | 525 m² / 71 m² |
Occupation des sols à Fosses
La ville de de Fosses a une surface de terres artificialisées de 209 ha, 144 ha de terres agricoles, 10 ha de forêts.
Géomètres des alentours
Liste des géomètres à Fosses :
-
GUILLIOT12 Square DU BOUNTY 95470 FOSSES
Consulter le plan cadastral de Fosses
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fosses. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fosses (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fosses. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fosses et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fosses est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.