PLU et Cadastre de Bellefontaine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bellefontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bellefontaine (95270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bellefontaine
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bellefontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bellefontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Sablons | 0 m² / 185 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Allee Du Clos Saint Remy | 0 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue Du Tourneveau | 0 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Desire Martin | 1118 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Desire Martin | 770 m² / 197 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Rue Desire Martin | 1136 m² / 179 m² |
Occupation des sols à Bellefontaine
La ville de de Bellefontaine a une surface de terres artificialisées de 93 ha, 507 ha de terres agricoles, 157 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bellefontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bellefontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bellefontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bellefontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bellefontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bellefontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
