PLU et Cadastre de Fossemanant
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fossemanant (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fossemanant (80160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fossemanant
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fossemanant qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Fossemanant
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 103 Route De Neuville | 940 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Prouzel | 514 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 103 Route De Neuville | 964 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | 305 Route De Prouzel | 0 m² / 169 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Prouzel | 638 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Prouzel | 815 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 103 Rte De Neuville | 960 m² / 147 m² |
Occupation des sols à Fossemanant
La ville de de Fossemanant a 198 ha de terres agricoles, 44 ha de forêts, 33 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Fossemanant
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fossemanant. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fossemanant (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fossemanant. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fossemanant et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fossemanant est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.