PLU et Cadastre de Fontenoy-sur-Moselle
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontenoy-sur-Moselle (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontenoy-sur-Moselle (54840) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontenoy-sur-Moselle
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontenoy-sur-Moselle qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Fontenoy-sur-Moselle
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 22 Rue De La Liberation | 2469 m² / 130 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 25 Rue De La Liberation | 0 m² / 670 m² | LES JARDINS DE FONTENOY |
| Nouvelle construction | Rue De Chauffour | 0 m² / 221 m² | |
| Nouvelle construction | 23B Rue De La Liberation | 966 m² / 167 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Liberation | 921 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | 56TER Rue Du Monument | 603 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Liberation | 610 m² / 168 m² |
Occupation des sols à Fontenoy-sur-Moselle
La ville de de Fontenoy-sur-Moselle a une surface de terres artificialisées de 8 ha, 347 ha de terres agricoles, 156 ha de forêts, 38 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Fontenoy-sur-Moselle
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontenoy-sur-Moselle. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontenoy-sur-Moselle (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontenoy-sur-Moselle. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontenoy-sur-Moselle et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontenoy-sur-Moselle est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.