Terres Touloises
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Communauté de communes Terres Touloises

La Communauté de communes Terres Touloises est une Communauté de Communes située dans le département de Meurthe-et-Moselle.
Cette intercommunalité regroupe 42 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 44 674 habitants répartie sur une superficie de 468 km² soit une densité de 95,5 habitants par km².
Monsieur Fabrice CHARTREUX préside la Communauté de communes Terres Touloises qui siège sur la commune d'Écrouves et compte 33 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

rue du mémorial du Génie
54200 ECROUVES
France

Fax 03 83 63 27 70
International: +33 3 83 63 27 70

www.cctoulois.com

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Terres Touloises regroupe 42 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant44 674 habitants
Superficie du territoire468 km²
Densité de population95,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 563
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement12 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeÉcrouves
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Acquisition en commun de matériel Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sportives
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueEclairage public
Electricité, GazÉtudes et programmation
Gestion d'un centre de secoursInfrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Pistes cyclables
Plans locaux d’urbanisme Préfiguration et fonctionnement des Pays
Programme local de l’habitatQualité de l'air
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres Touloises.
Le président de la Communauté de communes Terres Touloises est Monsieur Fabrice CHARTREUX.

M. Fabrice CHARTREUX
Domgermain
Mme Géraldine DEBONNET
Domgermain
M. Yvan GEORGE
Domgermain
M. Laurent GUYOT
Dommartin-lès-Toul
M. Henri-Michel JEANNOT
Dommartin-lès-Toul
M. Francis SIEDLECKY
Dommartin-lès-Toul
Mme Catherine TRASSAERT
Dommartin-lès-Toul
Mme Yolande AGRIMONTI
Écrouves
M. Jean-Robert GORCE
Écrouves
Mme Isabelle GUILLAUME
Écrouves
M. Patrice KNAPEK
Écrouves
M. Christophe MAURY
Écrouves
M. Roger SILLAIRE
Écrouves
Mme Isabelle SIMONOT
Écrouves
M. Bruno BECK
Foug
Mme Isabel GASPAR
Foug
M. Christian LAROCHE
Foug
M. Philippe MONALDESCHI
Foug
Mme Michèle PILOT
Foug
M. Raphaël ARNOULD
Gondreville
M. Gérard BOULANGER
Gondreville
Mme Barbara CAUDRON
Gondreville
M. Marc COURTOIS
Gondreville
Mme Corinne LALANCE
Gondreville
M. Alexandre MERLOT
Gondreville
Mme Julie RINALDI
Gondreville
Mme Christine THERMINOT
Gondreville
M. Mustapha ADRAYNI
Toul
Mme Christine ASSFELD-LAMAZE
Toul
M. Thierry BAUER
Toul
M. Jorge BOCANEGRA
Toul
M. Alain BOURGEOIS
Toul
Mme Catherine BRETENOUX
Toul
Mme Véronique CARRIER
Toul
M. Fabrice DE SANTIS
Toul
Mme Irène ERDEM
Toul
M. Philippe GAUVIN
Toul
Mme Catherine GAY
Toul
Mme Malika GHAZZALE
Toul
Mme Marie GUEGUEN
Toul
M. Alde HARMAND
Toul
M. Olivier HEYOB
Toul
M. Gérard HOWALD
Toul
Mme Stéphanie LAGARDE
Toul
Mme Lucette LALEVÉE
Toul
Mme Lydie LE PIOUFF
Toul
M. Etienne MANGEOT
Toul
Mme Blandine MASSENET-OZDEMIR
Toul
M. Pascal MATTEUDI
Toul
M. Guy PERNIN
Toul
M. Matthieu VERGEOT
Toul
Mme Marie-Thérèse VIOT
Toul
Mme Juliette BOWMAN
Velaine-en-Haye
Mme Sylvie EHRHART
Velaine-en-Haye
M. Joel FERRY
Velaine-en-Haye
M. Philippe MORENVILLIER
Velaine-en-Haye
M. Michel THENOT
Velaine-en-Haye
M. Bernard BARAD
Villey-Saint-Étienne
M. Jean-Pierre COUTEAU
Villey-Saint-Étienne
Mme Claude VUILLAUME
Villey-Saint-Étienne

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Terres Touloises.

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La page de la Communauté de communes Terres Touloises

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