PLU et Cadastre de Fontenois-lès-Montbozon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontenois-lès-Montbozon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontenois-lès-Montbozon (70230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontenois-lès-Montbozon
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontenois-lès-Montbozon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 |
| 000 D 03 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 |
| 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 | 000 ZV 01 | 000 ZW 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Fontenois-lès-Montbozon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1502 m² / 149 m² | GAEC AGREE MONNIN | |
| Nouvelle construction | 4969 m² / 95 m² | ||
| Nouvelle construction | 1216 m² / 129 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Des Acacias | 1075 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Chem De La Croix | 1618 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Lotisement Les Acacias | 1116 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue De La Ramasse | 2467 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue Des Pins | 745 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue Des Pins | 923 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenevieres | 1310 m² / 115 m² |
Occupation des sols à Fontenois-lès-Montbozon
La ville de de Fontenois-lès-Montbozon a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 800 ha de terres agricoles, 611 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fontenois-lès-Montbozon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontenois-lès-Montbozon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontenois-lès-Montbozon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontenois-lès-Montbozon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontenois-lès-Montbozon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontenois-lès-Montbozon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.