PLU et Cadastre de Fontaines-sur-Saône
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontaines-sur-Saône (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontaines-sur-Saône (69270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontaines-sur-Saône
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontaines-sur-Saône qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Fontaines-sur-Saône
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Chemin Du Petit Moulin | 348 m² / 116 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 34 Rue Pierre Bouvier | 600 m² / 26 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Escoffier Remond | 918 m² / 1801 m² | NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE |
| Nouvelle construction | 3 Rue Escoffier Remond | 3821 m² / 1789 m² | NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE |
| Nouvelle construction | 40 Rue Gambetta | 1481 m² / 1515 m² | MARIGNAN RHONE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 54 Chemin De Montgay | 11659 m² / 408 m² | SCI PATIO DES 3 FONTAINES |
| Nouvelle construction | 54 Chemin De Montgay | 11659 m² / 1747 m² | SNC IP1R |
| Nouvelle construction | 46 Rue Pierre Bouvier | 1401 m² / 775 m² | SCCV GINKGO FONTAINES |
| Nouvelle construction | LOT 2 Chemin De Vetter | 2679 m² / 203 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemin De Vetter | 3205 m² / 0 m² | SOCIETE CIVILE TOULY FRERES |
Occupation des sols à Fontaines-sur-Saône
La ville de de Fontaines-sur-Saône a une surface de terres artificialisées de 134 ha, 9 ha de terres agricoles, 63 ha de forêts, 28 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Fontaines-sur-Saône
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontaines-sur-Saône. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontaines-sur-Saône (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontaines-sur-Saône. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontaines-sur-Saône et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontaines-sur-Saône est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.