PLU et Cadastre d'Étevaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Étevaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Étevaux (21270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Étevaux
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Étevaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 B 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Étevaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Du Mont | 933 m² / 0 m² | COMMUNE D ETEVAUX |
| Nouvelle construction | 22 Rue Val De Saone | 1635 m² / 46 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Trocheres | 394 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Val De Saone | 795 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 11 BI Rue Du Val De Saone | 6398 m² / 226 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue De Cirey | 422 m² / 122 m² |
Occupation des sols à Étevaux
La ville de d'Étevaux a une surface de terres artificialisées de 30 ha, 512 ha de terres agricoles, 326 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Étevaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Étevaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Étevaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Étevaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Étevaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Étevaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.