Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône

La Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône est une Communauté de Communes située dans le département de la Côte-d'Or.
Cette intercommunalité regroupe 35 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 23 406 habitants répartie sur une superficie de 384,7 km² soit une densité de 60,8 habitants par km².
Madame Marie-Claire BONNET-VALLET préside la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône qui siège sur la commune d'Auxonne et compte 25 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

impasse de Richebourg
21130 Auxonne
France

Fax 03 80 27 03 21
International: +33 3 80 27 03 21

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www.cc-auxonnevaldesaone.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône regroupe 35 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant23 406 habitants
Superficie du territoire384,7 km²
Densité de population60,8 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 070 902
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement9 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeAuxonne
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAutres
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueÉtablissements scolaires
Études et programmationOpération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Organisation des transports non urbainsPolitique du logement non social
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.
Le président de la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône est Madame Marie-Claire BONNET-VALLET.

Mme Sylvie BAILLY
Auxonne
M. Jacques-François COIQUIL
Auxonne
M. Jacques COMBEPINE
Auxonne
Mme Corinne COMPAYRE
Auxonne
Mme Emilia DE MATOS
Auxonne
Mme Valérie ENGELHARD
Auxonne
M. David GRANDVALET
Auxonne
Mme Anna GRAPSA-PAPADATOS
Auxonne
Mme Michelle LAGNIEN
Auxonne
M. Raoul LANGLOIS
Auxonne
M. Claude LAPOSTOLLE
Auxonne
Mme Martine LASSAGNE
Auxonne
Mme Marie-Christine LOLLIOT
Auxonne
M. Daniel MERY
Auxonne
M. Jean-Paul MOINDROT
Auxonne
Mme Nathalie ROUSSEL
Auxonne
M. Fabrice VAUCHEY
Auxonne
M. Mohammed ZRIZOU
Auxonne
Mme Martine ARMAND
Lamarche-sur-Saône
M. Alain BRANCOURT
Lamarche-sur-Saône
M. Alain FLACELIERE
Lamarche-sur-Saône
Mme Viviane NEBOUT
Lamarche-sur-Saône
M. Joël ABBEY
Pontailler-sur-Saône
M. Yves GOGNAT
Pontailler-sur-Saône
M. Benoît PIGÉ
Pontailler-sur-Saône
Mme Marie-Claire VALLET
Pontailler-sur-Saône
Mme Anne-Lise LORAIN
Villers-les-Pots
M. Christian SEICHON
Villers-les-Pots
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.

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impasse de Richebourg
21130 Auxonne

Renseignements téléphoniques :
118 612