PLU et Cadastre d'Épervans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Épervans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Épervans (71380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Épervans

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Épervans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 C 04000 D 02000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Épervans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue De La Prairie 897 m² / 137 m²
Nouvelle construction La Rongere 1351 m² / 135 m²
Nouvelle construction Rue De La Motte 3141 m² / 149 m²
Nouvelle construction 97 Rue Henri Gaugy 574 m² / 104 m²
Nouvelle construction 36 3 Route De Chalon 1139 m² / 153 m²
Nouvelle construction Rue Guerin 3047 m² / 118 m² SCI MIJL IMMO
Nouvelle construction Rue De La Rongere 1776 m² / 122 m²
Nouvelle construction Rue Du Chene Jeannin 13464 m² / 779 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 13 Rue De L'ile Chaumette 857 m² / 0 m²
Nouvelle construction Route De Colombey 1186 m² / 87 m²

Occupation des sols à Épervans

La ville de d'Épervans a une surface de terres artificialisées de 114 ha, 784 ha de terres agricoles, 198 ha de forêts, 71 ha de zones humides, 90 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral d'Épervans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Épervans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Épervans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Épervans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Épervans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Épervans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Épervans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Épervans dépendant du SCoT CC Entre Saône et Grosne.

Mairie d'Épervans
Rue Auguste-Noirot
71380 EPERVANS

epervans@wanadoo.fr